La rénovation d’un appartement en copropriété

Pourquoi rénover un appartement ?

Que vous soyez propriétaire d’un studio, d’un loft ou encore d’un appartement en copropriété, nombreuses sont les raisons qui peuvent vous amener à réaliser des travaux de rénovation.

Si c’est un bien dans lequel vous vivez, vous pourriez vouloir :

  • améliorer votre confort, en rénovant le système de chauffage, en refaisant entièrement certaines pièces comme la cuisine ou la salle de bain ou en changeant la décoration de votre appartement ;
  • remettre aux normes certaines installations comme le chauffage, l’électricité ou la plomberie ;
  • optimiser l’espace en créant de nouvelles pièces ou, au contraire, en abattant des cloisons.

Si ce n’est pas un bien dans lequel vous vivez, vous lancer dans des travaux de rénovation peut également vous permettre de revaloriser votre appartement pour augmenter sa valeur et ainsi le louer ou le vendre à un meilleur prix ou encore vous démarquer de la concurrence.

Les travaux en copropriété : réglementation

La décision de rénover votre appartement vous est propre, mais si celui-ci est situé dans une copropriété, effectuer des travaux peut avoir un impact sur les autres copropriétaires. Le projet soulève alors de nombreuses questions : qu’avez-vous le droit de faire et sous quelles conditions ? On vous explique tout.

La première chose à faire avant de vous lancer dans un projet de rénovation est de consulter le règlement de copropriété, qui sera votre document de référence. Il vous aidera à y voir plus clair sur ce que vous avez le droit de faire. Il est important de respecter le règlement de copropriété, car il permet de préserver l’esthétique du bâtiment, mais aussi la bonne entente et la qualité de vie de l’ensemble des habitants de la copropriété.

De manière générale, dans une copropriété, vous êtes libre de réaliser des travaux de rénovation dans votre appartement, tant qu’ils n’impactent ni les parties communes ni l’aspect extérieur de l’immeuble. Dans ces deux cas, l’accord des autres copropriétaires vous sera nécessaire. Votre proposition de travaux devra être inscrite par le syndic à l’ordre du jour de la prochaine assemblée générale, et un vote sera effectué par l’ensemble des copropriétaires

Bien que la notion de partie privative et de partie commune soit définie dans la loi du 10 juillet 1965, des modifications peuvent y être apportées dans le règlement de copropriété, qui peut avoir ses propres spécificités. Il est dont très important de prendre connaissance de ce document avant de vous lancer dans vos projets de travaux de rénovation.

Si la plupart des travaux de rénovation courants (peinture, électricité, abattage de cloisons) peuvent être réalisés librement, il peut en être autrement pour ce qui concerne les murs porteurs ou le remplacement d’un sol (remplacer une moquette par du plancher par exemple). Autrement dit, le règlement n’est pas toujours aussi simple et il est important de bien se renseigner.

Enfin, quelle que soit la nature des travaux entrepris, n’oubliez pas de faire preuve de bon sens et de faire en sorte que votre rénovation gêne le moins possible les autres copropriétaires. Prévenez vos voisins, faites attention aux nuisances sonores, évitez d’encombrer les passages dans les parties communes… Il suffit parfois de petites actions pour maintenir une bonne entente avec vos voisins et garder une ambiance sereine au sein de la copropriété !

Retrouvez notre guide complet sur les travaux en copropriété.

Comment rénover son appartement en copropriété ?

N’ayez pas peur, quel que soit votre projet, il vous sera toujours possible de rénover votre appartement en copropriété, dès lors que vous respectez les règles de celle-ci.

Si vous êtes sûr que vos travaux ne concernent que des parties privatives, il n’est pas nécessaire d’informer le syndic de votre projet. Cependant, si vous avez un doute ou si vos travaux nécessitent des autorisations ou ont un impact sur les parties communes ou l’aspect de l’immeuble, n’hésitez pas à demander conseil à votre syndic, qui vous expliquera les démarches à suivre. Il aura alors un rôle important à jouer si vos travaux nécessitent une validation de la part des autres copropriétaires.

Prenez le temps, en amont de votre projet, de vous renseigner sur les travaux en copropriété qui nécessitent des démarches particulières, et ceux qui peuvent être réalisés sans autorisation.

Les questions à se poser avant de se lancer dans la rénovation d’un appartement

En dehors des règles liées à la copropriété, il existe aussi d’autres éléments à prendre en compte avant de vous lancer dans la rénovation de votre appartement.

Si vous effectuez des travaux de rénovation importants dans votre appartement, il est recommandé de souscrire un contrat d’assurances dommages et ouvrages et de faire un constat dans les appartements du dessus et du dessous. Il est aussi important, pour les gros travaux, d’être accompagné d’un architecte et d’un ingénieur béton, qui pourront vérifier que les travaux enclenchés ne portent pas atteinte à la solidité et à la structure de l’ensemble du bâtiment.

Sachez également que certains travaux peuvent modifier la valeur locative du bien et doivent alors être déclarés aux services fiscaux. Cela peut être le cas si vous décidez de créer une salle de bain ou d’installer un chauffage central par exemple.

Quel budget pour la rénovation d’un appartement ? 

Avant de vous lancer dans la recherche d’artisans et de planifier tous vos travaux de rénovation, il est important de bien budgétiser votre projet.

Le coût de la rénovation d’un appartement dépend de nombreux critères, dont :

  • la superficie (T2, T3, T4, etc.) et le type de votre appartement ;
  • le nombre de pièces à rénover ;
  • la nature des travaux à effectuer (peinture, mise aux normes, destruction ou construction de cloison, etc.) ;
  • la durée des travaux ;
  • les matériaux utilisés ou les artisans mobilisés, etc.

Il est donc important de vous poser les bonnes questions et de bien définir votre projet de rénovation en amont.

Quelles aides pour financer vos travaux de rénovation ? 

Pour alléger les coûts de vos travaux de rénovation, sachez qu’il existe certaines aides qui pourraient vous être accordées. C’est notamment le cas pour la plupart des travaux de rénovation énergétique (travaux d’isolation, installation ou rénovation d’un système de chauffage, etc.) vivement encouragés pour réduire la consommation d’énergie des logements, et plus largement des immeubles.

Crédit d’impôt, écoprêt à taux zéro, primes… il existe de nombreuses façons de faire baisser le prix de vos travaux. Renseignez-vous lors de la budgétisation de vos travaux de rénovation énergétique !

Quels travaux nécessitent-ils une autorisation préalable ?

Pour tous travaux impactant les parties communes ou l’aspect extérieur de l’immeuble, une autorisation du syndicat des copropriétaires est obligatoire.

Cela concerne, par exemple, l’installation d’un velux, la modification de l’équipement sanitaire collectif, ou le percement d’un mur porteur.

Sans accord en assemblée générale, ces travaux sont illégaux. Ne pas suivre cette procédure peut entraîner des actions en justice jusqu’à 10 ans après. Même les modifications de fenêtres ou de volets, bien que privatives, requièrent un accord si elles changent l’aspect extérieur.

Si vous avez un droit de jouissance exclusif sur une partie commune, comme un jardin ou des combles, vérifiez les restrictions d’aménagement.

Pour transformer des combles en lot privatif, présentez votre projet lors de deux assemblées : une pour l’exposer, une autre pour le vote.

Attention aux horaires des travaux

Pour les travaux dans votre appartement, respectez les horaires autorisés pour le bruit. Ces horaires varient selon les arrêtés municipaux ou préfectoraux et les règlements de copropriété. Consultez le site de votre commune ou préfecture pour les détails.

À Paris, par exemple, les travaux bruyants sont interdits avant 7h et après 22h en semaine, avant 8h et après 20h les samedis, ainsi que les dimanches et jours fériés.

Soyez attentif : parfois même des tâches d’apparence anodines peuvent engendrer des vibrations ou des bruits susceptibles de gêner les voisins. Le mieux est de se tenir strictement à ces plages horaires.

Checklist pour la rénovation en copropriété

Étapes préparatoires

  • [ ] Consulter le Règlement de Copropriété pour identifier les autorisations nécessaires.
  • [ ] Informer le syndic de copropriété du projet et des détails des travaux.
  • [ ] Communiquer avec les voisins sur les dates et la nature des travaux, par exemple avec un petit mots affiché au mur
  • [ ] Sélectionner des artisans et bien vérifier leurs assurances.
  • [ ] Effectuer les démarches administratives (permis de construire, déclarations).

Pendant les travaux

  • [ ] Assurer un suivi régulier de l’avancement des travaux.
  • [ ] Communiquer toute modification ou nuisance imprévue au syndic et aux voisins.
  • [ ] Veiller au respect des parties communes par les artisans.
  • [ ] Gérer tout imprévu ou modification en coordination avec les artisans.

Après les travaux

  • [ ] Inspecter les travaux pour s’assurer de leur conformité.
  • [ ] Organiser un nettoyage complet de l’appartement et des parties communes.
  • [ ] Informer le syndic et les voisins de la fin des travaux.
  • [ ] Présenter les travaux lors de la prochaine réunion de copropriété.
  • [ ] Offrir un verre de l’amitié à vos voisins pour les remercier de leur compréhension.

Et voilà ! Vous avez maintenant les clés en main et toutes les informations nécessaires pour vous lancer dans vos projets de rénovation d’appartement !

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