Petits-déjeuners ensoleillés, barbecues festifs, bronzage et farniente : quel plaisir de pouvoir profiter de son balcon dès l’arrivée des beaux jours ! Mais attention, vous n’êtes pas seuls et la vie en copropriété nécessite de respecter quelques règles, même sur votre propre balcon.
Quelles sont les règles à respecter en copropriété ? Le balcon est-il une partie privative ? Puis-je décorer mon balcon comme je veux ? Cotoit vous répond.
Le balcon est-il une partie privée ou commune ?
Un balcon en copropriété est en général une partie privée, le copropriétaire peut jouir librement de cet espace. C’est le règlement de copropriété qui définit son statut.
Si l’usage d’un balcon est généralement privé, la dalle du balcon et son étanchéité correspondent à une partie commune de la copropriété.
Comment est constitué un balcon ?
Un balcon est une plateforme qui se dégage du mur d’un édifice. La plateforme généralement en béton, peut reposer sur des colonnes, des piliers, des consoles ou bien être suspendue par des tirants.
Le balcon est enclos de balustrades ou garde-corps. Ces barrières protectrices peuvent être en pierre, en métal, en verre ou en béton.
Qui paie l’entretien du balcon ou des garde-corps ?
Comme mentionné ci-dessus, les balcons font partie de l’ossature de l’immeuble, la dalle étant le prolongement des planchers. L’entretien de la dalle incombe donc à la copropriété.
Mais qu’en est-il pour les garde-corps ou rambardes qui entourent le balcon ? Dans ce cas, tout dépend du statut qui est réservé à ces barrières dans le règlement de copropriété.
Ainsi, si le règlement de la copropriété indique que les garde-corps constituent des parties privatives, alors l’entretien ne pourra incomber à la copropriété et c’est donc au propriétaire du logement de régler l’entretien.
En revanche, si les garde-corps sont considérés colle des parties communes, alors l’entretien incombera à la copropriété.
💡 À NOTER – Qu’est-ce qui différencie le balcon d’une terrasse ? Le balcon est une dalle en avancée couverte alors que la terrasse est obligatoirement découverte et repose sur quelque chose. Ce point est notamment important pour les questions concernant des travaux d’étanchéité.
Réaliser des travaux sur un balcon en copropriété
Les travaux de réfection liés à des problèmes d’étanchéité sont financés par la copropriété. En effet, les travaux doivent être soumis au vote lors de l’assemblée générale de copropriété, et s’ils sont approuvés, ils devront être payés par l’ensemble des copropriétaires, au prorata de leurs tantièmes, puisque l’étanchéité des balcons fait partie des parties communes.
Votre faïence ou carrelage s’écaille ? C’est à vous, copropriétaire, qu’incombent les frais de rénovation de l’intérieur de votre balcon. Le copropriétaire est également tenu d’assurer l’entretien de son balcon ou terrasse. Pourquoi ? Afin de ne pas nuire au bâtiment, ni à son voisinage.
En cas de gros travaux d’aménagement sur un balcon ou terrasse qui modifieraient la destination ou l’apparence de l’immeuble, l’accord de la copropriété doit être demandé en assemblée générale (baies vitrées, climatisation, etc.).
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Que puis-je faire sur mon balcon en copropriété ?
Le règlement de la copropriété encadre les droits et devoirs de chaque copropriétaire ou locataire dans l’aménagement et la décoration d’un balcon ou d’une terrasse.
Décoration et installation de végétaux sur le balcon
Vous pouvez décorer votre balcon comme vous le désirez, à condition de ne pas changer l’aspect extérieur de l’immeuble.
Par ailleurs, vous pouvez ainsi installer du mobilier de jardin, comme des salons de jardin, une table de jardin, des rangements extérieurs, etc.
Enfin, vous pouvez décorer votre balcon ou votre terrasse avec des végétaux. Si vous choisissez d’utiliser des pots ou des jardinières, ceux-ci devront être accrochés à l’intérieur du balcon. Ceci pour des raisons esthétiques (aspect extérieur de l’immeuble) et de sécurité (pour éviter que les pots ne tombent chez vos voisins ou sur les passants). En cas de chute d’objet, vous serez responsable !
Pour éviter d’inonder vos voisins, privilégiez un arrosage modéré, avec un arrosoir par exemple, pour éviter les écoulements sur la façade et ne pas inonder vos voisins du dessous. Pensez également à utiliser des soucoupes pour éviter les infiltrations.
Le règlement de la copropriété peut restreindre les aménagements de végétaux en extérieur, comme par exemples :
- les hauteur des plantations ;
- la distance entre les plantations et le mur extérieur ou entre chaque jardin
Le règlement peut vous autoriser l’installation de plantes grimpantes. Installez un treillage pour faire pousser vos plantes sans abîmer la façade et les murs de la copropriété.
Néanmoins, faites attention à ne pas surcharger la structure, votre balcon a une limite de poids qu’il peut supporter…
Si les plantes ou tout autre végétal de votre voisin dépassent sur votre propre balcon, n’attrapez pas tout de suite votre sécateur ! Il n’est pas permis de tailler les branches de votre voisin qui empiètent sur votre terrain vous-même, mais vous pouvez le contraindre à le faire.
Pour maintenir de bonnes relations de voisinage, il est recommandé de discuter avec votre voisin dans un premier temps. Souvent, cela est suffisant pour résoudre le problème.
Toutefois, si votre voisin ne se montre pas réceptif à la discussion, il est alors approprié de rédiger une lettre à son attention expliquant les raisons de votre mécontentement et exprimant votre demande clairement. Si votre voisin persiste à refuser de tailler les branches de végétaux qui obscurcissent votre balcon, l’aide d’une tierce partie pourrait être utile pour résoudre le problème. Le syndic de copropriété peut être sollicité à cet effet.
Il est recommandé de mettre par écrit tout accord conclu avec votre voisin au sujet de ses plantes ou autre végétation, notamment si vous obtenez son autorisation pour tailler les plantes vous-même. Cette mesure préventive permettra d’éviter d’autres conflits potentiels à l’avenir.
Quelles fleurs privilégier en copropriété ?
Il est maintenant temps de réfléchir aux types de fleurs que vous souhaitez placer sur votre balcon en copropriété, car certaines fleurs peuvent causer des troubles du voisinage. Certaines fleurs peuvent dégager des odeurs désagréables ou déplaisantes pour vos voisins.
Il est conseillé d’éviter de planter des plantes à croissance rapide sur votre balcon, car elles risquent de se propager rapidement et de ne plus laisser d’espace libre. Les plantes ou les fleurs choisies pour votre balcon doivent être maintenues dans les limites de celui-ci, sans empiéter sur les espaces voisins ou la façade de l’immeuble, car cela peut causer des problèmes avec les autres propriétaires. Par exemple, des plantes comme le lierre ont tendance à se propager rapidement et peuvent couvrir complètement la façade de l’immeuble, ce qui peut la fragiliser en s’y attachant.
Conseils pratiques : Il est préférable de choisir un pot de taille moyenne et prendre en compte le poids de la terre et de la soucoupe, qui deviennent plus lourd lorsqu’ils sont mouillés. En général, un balcon peut supporter un poids maximal de 350 kg/m², bien que certains puissent en supporter davantage, ce qui peut être vérifié auprès du syndic.
Selon l’orientation du balcon, il est important de choisir des plantes adaptées à ses besoins en eau et en soleil. De plus, il est crucial de s’assurer que les pots de fleurs ne gênent pas l’ouverture des fenêtres ou des volets des voisins, ni ne bloquent leur vue.
Barbecue, plancha et cuisson sur le balcon
Actuellement, il n’y a aucune loi réglementant l’installation de barbecues ou de planchas en copropriété. Le Code de l’urbanisme ne contient aucune disposition concernant l’utilisation d’appareils de cuisson en extérieur. Toutefois, il est recommandé de limiter leur utilisation afin d’éviter des problèmes de voisinage.
Cependant, les syndics de copropriété peuvent réglementer leur utilisation à travers des règlements applicables à tous les résidents. Il est donc judicieux de vérifier l’existence de ce type de règles avant d’organiser un barbecue.
Certaines communes ou préfectures peuvent instaurer des arrêtés pour réglementer l’usage des barbecues durant la saison estivale, afin de prévenir les risques d’incendies. Les barbecues à gaz ou électriques sont généralement exclus de ces dispositions. Par mesure de sécurité, il est préconisé de prévoir une zone dégagée de 1,5 mètre autour du barbecue ou de la plancha. Enfin, il est recommandé d’éteindre les braises du barbecue à charbon de bois avec de l’eau une fois la cuisson terminée.
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Aménager le balcon en copropriété
Vous souhaitez aménager le sol de votre balcon, veillez à respecter l’harmonie et l’aspect de la façade extérieure, mais l’installation de caillebottis ou de gazon synthétique ne fait généralement l’objet d’aucune restriction.
Si vous désirez installer une parabole ou une antenne TV sur un espace extérieur (balcon, terrasse, loggia), vous devrez au préalable faire une demande lors de l’assemblée générale de votre copropriété et veiller à ce que ça ne dénature pas l’esthétique de la copropriété.
Pour d’autres aménagements extérieurs, comme l’installation de jacuzzi, de véranda ou de piscine, le syndic de copropriété doit être informé pour qu’un vote soit organisé lors de l’assemblée générale de la copropriété et qu’une étude de faisabilité soit réalisée.
A NOTER – Certains travaux nécessitent également une déclaration de travaux ou un permis de construire au service d’urbanisme de votre ville.
Étendre son linge en copropriété
De nombreux règlements de copropriété interdisent de suspendre du linge aux fenêtres si celui-ci est visible de l’extérieur. Cette mesure est motivée par des raisons esthétiques, d’hygiène et de sécurité.
La plupart du temps, les règles interdisant l’exposition de linge aux fenêtres sont énoncées dans le règlement de copropriété pour les propriétaires ou dans le contrat de location pour les locataires. Parfois, cette interdiction est limitée à certains jours tels que les dimanches et les jours fériés.
Il est possible qu’un arrêté municipal interdise également l’étendage ou l’exposition de linge aux fenêtres et façades des immeubles, à condition qu’ils soient visibles des voies publiques. Cette interdiction s’applique alors à tous les types d’habitation, qu’il s’agisse de maisons individuelles, de lotissements ou de copropriétés. Si cette interdiction n’est pas respectée, une amende de 38 € peut être imposée au contrevenant.
Les règles de vie sur un balcon en copropriété
Si le balcon est dépourvu d’isolation sonore, il est important de veiller au calme et de ne pas gêner la tranquillité de votre voisinage.
Évitez donc les soirées bruyantes sur votre balcon ou votre terrasse. Ainsi, vous ne dérangerez pas le reste des résidents de la copropriété.
Vous voilà informés. Vivement les prochains rayons de soleil pour profiter de votre balcon ou de votre terrasse en toute tranquillité !
Pour visionner les vidéos pédagogiques de Cotoit, RV sur notre chaîne « la copropriété en toute simplicité ».
(cc) artem bali, © daymon_ss, © Evgenia Basyrova
