Lorsqu’on vit en copropriété, il n’est pas toujours évident de savoir quoi faire de ses encombrants et comment s’en débarrasser. Une règle cependant : les encombrants ne sont pas traités de la même manière que les ordures ménagères. Que l’immeuble dispose d’un local encombrant ou non, certaines consignes doivent être respectées. Cotoit, syndic de copropriété en ligne, apporte des précisions sur ce sujet du quotidien.
Qu’est-ce qu’un encombrant ?
De manière générale, les encombrants désignent les déchets volumineux que le service de collecte des ordures ménagères ne peut pas prendre en charge en raison de leur poids ou de leur volume trop important. Ces déchets sont collectés à part, dans des conditions variant selon les communes.
Il n’existe pas de critères officiels pour différencier un encombrant d’un déchet ménager, mais de manière générale, on parle d’encombrants pour désigner :
- le mobilier (table, chaise, armoire, canapé, etc.) ;
- les matelas et les sommiers ;
- les appareils électroménagers volumineux (réfrigérateur, lave-vaisselle, machine à laver, etc.).
En revanche, certains déchets, bien que volumineux, ne rentrent pas dans la catégorie des encombrants. C’est le cas des gravats, des déchets verts, des pneus, des bouteilles de gaz et des véhicules à moteur.
Immeuble et local encombrant
Dans la plupart des copropriétés, on trouve un local poubelle, qui n’est toutefois pas adapté au dépôt des encombrants. Pour y remédier, certains immeubles disposent d’un local encombrant, un local dédié à ce type de déchets et qui permet à l’ensemble des copropriétaires de se débarrasser plus facilement de leurs encombrants.
Il s’agira de faire la différence entre chaque local et ce qu’il est autorisé d’y déposer. Le local à vélo accueille uniquement les vélos et poussettes, le local poubelle ne concerne que les ordures ménagères, prises en charge par le service de collecte. En général, seuls les cartons et le mobilier d’habitation sont acceptés dans un local encombrant. Il ne s’agit pas d’y mettre tout et n’importe quoi !
Copropriété et encombrants : les règles à respecter
Au sein d’un immeuble en copropriété, il existe des règles concernant le dépôt et la collecte des encombrants : elles se trouvent dans le règlement de votre copropriété, s’il existe et dans certains règlements de copropriété (s’ils sont récents).
En copropriété ou non, la règle est la même pour tout le monde : si l’immeuble ne dispose pas de local pour les encombrants, il faudra disposer de ces déchets dans les centres adaptés comme les déchetteries.
Comment se débarrasser de ses encombrants en copropriété ?
Dans chaque commune, les conditions de collecte des encombrants sont fixées par des arrêtés municipaux. La plupart des villes déterminent une date au cours de l’année pour cette collecte : les habitants doivent alors déposer leurs déchets dans la rue pour que les services adaptés les prennent en charge.
“Attention : en dehors de cette date, il est strictement interdit de laisser des encombrants sur la voie publique. Tout encombrant abandonné devant l’immeuble pourra faire l’objet d’une amende. C’est alors le syndicat des copropriétaires qui peut être verbalisé et, s’il connaît le fautif, l’amende sera à sa charge. Sinon, la somme sera répartie selon les tantièmes de charges de chaque copropriétaire.”, précise Luigi Del Moral, Directeur Général de Cotoit.
Le reste de l’année, les encombrants devront être emmenés à la déchetterie.
De manière générale, la mairie pourra renseigner les particuliers pour connaître la date de ramassage des encombrants ou pour toute autre question concernant la collecte des encombrants.
En cas de besoin, il peut également être utile d’échanger avec le syndic. Celui-ci peut, dans certains cas, prendre un rendez-vous pour organiser une date de collecte des encombrants au sein de la copropriété.
Encombrants, local poubelle et parties communes
En l’absence de local encombrant, il arrive régulièrement que certains résidents de copropriétés déposent leurs encombrants dans le local poubelle ou les parties communes de l’immeuble, sans prendre rendez-vous avec le service d’enlèvement des encombrants, ce qui peut causer de nombreux désagréments pour l’ensemble des copropriétaires.
Le syndic pourra alors être alerté et agir en demandant au copropriétaire fautif de se débarrasser de ses encombrants. Si la situation n’évolue pas ou que la personne responsable n’est pas identifiée, le syndic peut agir, en fonction de la situation :
- Si les encombrants se trouvent à l’extérieur de l’immeuble, le syndic peut appeler lui-même le service d’enlèvement des encombrants de la ville.
- Si les encombrants se trouvent à l’intérieur de l’immeuble, le syndic devra faire appel à une entreprise pour débarrasser les objets. Cependant, cette intervention sera payante et pourra être répercutée sur l’ensemble des copropriétaires et donc augmenter les charges de copropriété.
Il est donc primordial que chacun respecte les règles de la copropriété en utilisant les lieux au dépôt des encombrants.
Que faire en cas de dépose sauvage d’encombrants dans la copropriété ?
Face à des comportements indésirables et aux manques de civisme répétés dans une copropriété, plusieurs actions sont possibles. Si un professionnel doit intervenir pour enlever les objets ou nettoyer des ordures et que le coupable n’est pas identifié, les frais seront partagés par les résidents.
Photographiez les dépôts indésirables et affichez les clichés avec un avertissement dans des lieux communs comme l’entrée ou près des boîtes aux lettres. Expliquez que ces actes sont interdits et demandez au responsable de rectifier son erreur en se rendant à la déchetterie.
Précisez dans votre message qu’à défaut de correction avant une date butoir, une entreprise spécialisée sera engagée et les frais répartis entre tous, sauf si le fautif se manifeste.
Promouvez le recyclage et le tri sélectif par des notes informatives dans l’espace poubelles, rappelant les règles et les déchets non acceptés, comme après les fêtes pour les sapins. Rappelez les jours de ramasse des encombrants si votre municipalité propose ce service.
Eventuellement, saisissez cette opportunité pour proposer et organiser une collecte commune d’encombrant au sein de la copro un jour J en partageant les frais de location d’une camionnette par exemple. Vous pourriez en parler lors d’un réunion de copropriétaires ou lors de la fête des voisins.
Envisagez la vidéosurveillance pour prévenir les actes inciviques.
Si vous connaissez l’auteur des faits, envoyez-lui une mise en demeure par courrier recommandé. En cas de non-réaction, le syndic peut recourir à la justice, même si les solutions à l’amiable sont toujours préférables pour éviter des procédures judiciaires complexes.
Au sein d’une copropriété, il existe des règles concernant la gestion des encombrants, permettant de maintenir la bonne entente et le confort de l’ensemble des copropriétaires. Si vous devez vous débarrasser d’un encombrant, contactez votre syndic ou votre mairie pour vous renseigner sur les moyens de collecte !
