L’été approche, c’est le moment de penser à l’entretien de sa chaudière, y-compris en copropriété ! Les frais liés au chauffage représentent très souvent l’une des dépenses les plus importantes en matière d’habitat. Consommation excessive, pannes à répétition, appartements surchauffés ou mal chauffés… Pour ne pas subir ce genre de désagrément, l’entretien annuel de la chaudière est une étape primordiale !
Contrats et travaux d’entretien
Au sein d’une copropriété, les systèmes de chaufferie collective doivent être vérifiés régulièrement. Pour cela, il faut souscrire un contrat d’entretien avec un prestataire de services spécialisé. Il existe différents contrats, de durées variables et contenant différentes prestations. Attention donc à choisir celui qui correspond aux besoins réels de votre résidence.
Concernant les travaux d’entretien, il existe une distinction entre les installations de moins de 400 kW, et celles dont la puissance est supérieure à 400 kW.
• Pour celles de moins de 400 kW, l’entretien doit être effectué chaque année, incluant : la mesure de la teneur des gaz présents dans les fumées, la vérification de la chaudière, son nettoyage et différents réglages si cela est nécessaire.
• Pour les installations de plus de 400 kW, les vérifications sont plus fréquentes et plus nombreuses. Elles nécessitent, elles aussi, un entretien annuel, mais également un entretien trimestriel comprenant le calcul du rendement de la chaudière et la vérification des éléments permettant l’amélioration de sa performance énergétique. Pour le suivi de ces entretiens, il faut tenir un carnet d’entretien, appelé le livret de chaufferie. Enfin, un dernier contrôle doit être effectué par un professionnel accrédité et indépendant tous les deux ans.
Lors de chacun de ces entretiens, une attestation est délivrée par le prestataire et doit être conservée par le syndic pendant deux ans en cas de contrôle.
Chauffage collectif et répartition des charges
Comment fonctionne la répartition des charges de chauffage dans une copro équipée d’un chauffage collectif ?
En règle générale, et selon l’article 10 alinéa 1er de la loi du 10 juillet 1965, la facture est partagée entre les occupants en fonction des tantièmes qu’ils détiennent, ou au prorata de la surface de leurs logements respectifs.
Cependant, cette répartition ne permet pas de tenir compte de la consommation réelle de chaque logement.
En 2016, le décret n° 2016-710 instaure l’individualisation des frais de chauffage concernant les parties privatives dans la copropriété. Pour cela, des répartiteurs individuels doivent être installés d’ici le 25 octobre 2020 au plus tard (ces travaux doivent être votés en Assemblée Générale à la majorité absolue).
Pour les immeubles où cette installation est impossible, la loi Élan autorise l’utilisation d’un répartiteur de frais, qui mesure la température moyenne de chaque logement.
Pour instaurer une solidarité entre les occupants de la copro, l’Assemblée Générale a également la possibilité d’instaurer une part fixe de 30 % ou des coefficients de correction, pour redéfinir un équilibre entre les logements les mieux situés et les plus défavorisés.
Quid de l’entretien d’une chaudière privée ?
Lorsque le chauffage est individuel et que chaque copropriétaire possède une chaudière privée, là aussi, l’entretien annuel reste obligatoire !
Dans ce cas, la copropriété peut proposer de souscrire un contrat collectif d’entretien des chaudières. Négocié par le syndic, il permet de réduire les frais de chaque copropriétaire payant sa part.
Cependant, il n’existe aucune obligation de souscrire un contrat collectif, chaque copropriétaire est libre de choisir son prestataire et de souscrire au contrat de son choix pour l’entretien de son équipement.
Qu’elle soit collective ou privée, une chaudière doit être entretenue chaque année. Cet entretien se fait en général au printemps ou dans l’été, alors pensez-y !