Caves, parkings souterrains, box, garages, sous-sols… Quels sont vos droits sur ces espaces souterrains de la copropriété ? Cotoit vous éclaire.
Peut-on profiter librement de ses sous-sols en copropriété ?
Déterminées comme des lots secondaires/annexes, les caves sont considérées comme des parties privatives rattachées à un lot principal.
Rangements, buanderie, cave à vin, atelier… Tant que la cave n’est pas utilisée à des fins d’habitation, le copropriétaire peut aménager sa cave à son goût, tout en veillant à ne pas porter atteinte à la tranquillité des copropriétaires ni à la destination de l’immeuble. Avant tout, prenez connaissance du règlement de copropriété qui définit l’usage des lots annexes.
Parkings souterrains en copropriété
Vous souhaitez entreposer des objets sur votre place de parking ? Consultez vos droits en vous référant là aussi au règlement de copropriété. La plupart des règlements de copropriété interdisent d’entreposer des objets sur des places de parking pour limiter les risques d’incendies.
Sachez que la présence d’extincteurs est obligatoire dans les parkings fermés : 1 pour 15 véhicules et une caisse de sable de 100 litres avec une pelle à chaque niveau de parking en sous-sol.
Le bon entretien des sous-sols de la copropriété
Faute d’entretien, certains sous-sols sont devenus au fil des années des débarras peu entretenus et poussiéreux.
L’entretien des sous-sols d’une copropriété est primordial tant pour le confort que pour la sécurité de chaque copropriétaire.
Il est généralement mis en place dans chaque copropriété un contrat d’entretien avec un prestataire extérieur spécialisé dans le nettoyage. Le contrat d’entretien de l’immeuble vise à encadrer les missions du prestataire au sein des parties communes.
Certaines mesures peuvent être mises en place annuellement, comme le nettoyage complet des sous-sols au jet d’eau, qui demanderont d’évacuer ponctuellement les véhicules d’un parking.
Les espaces souterrains de la copropriété n’ont désormais plus de secrets pour vous !
(cc)Viktor Juric