Le changement de menuiseries est encadré par le règlement de copropriété. En effet, les menuiseries faisant partie de la façade de l’immeuble, sont soumises à des règles précises stipulées dans le règlement : couleur, matériaux, type de vitrage, etc.
En cas de changement de vos menuiseries, il existe trois situations :
- Vous changez votre menuiserie à l’identique de la précédente (couleur, matériaux, type de vitrage) : aucune autorisation de la part de l’assemblée générale n’est nécessaire puisque vous vous conformez au règlement de copropriété. Si votre fenêtre est identique en tous points et que vous remplacez seulement le vitrage (passant du simple au double), la déclaration de travaux n’est pas nécessaire.
- Vous changez votre menuiserie par un modèle différent (nouveau matériau, nouvelle couleur) : vous devez passer par un vote à l’assemblée générale puisque vous modifiez l’aspect extérieur de l’immeuble (majorité à l’article 25).
- Vous remplacez entièrement votre menuiserie par une autre (par exemple, une porte-fenêtre vitrée à la place d’une porte ancienne) : vous devez déposer une déclaration au préalable en mairie en plus de l’accord de l’assemblée générale. À défaut d’autorisation, une remise en l’état ou démolition peuvent être imposées en cas de non-respect du règlement de copropriété.
Bon à savoir : le copropriétaire est chargé du bon entretien de ses menuiseries afin de veiller à ne pas nuire à la destination de l’immeuble.